Tennis Club de Péronne

Accueil du site > 9 - Contribution > Mentions légales

Mentions légales

vendredi 8 juin 2007, par Webmaster


Vous êtes actuellement connecté au site Internet "www.peronne.com/tennis" qui est édité par le Tennis Club de Péronne (80 - Somme).

Identité

Tennis Club de Péronne
9, rue Jean Toeuf
80200 Péronne
France
Téléphone : +33 (0)3 22 84 34 30

- Directeur de la publication :
M. le Président Alain LESAGE
Président du Tennis Club

- Rédacteur en Chef :
M. LE MENE J P

- Webmestres :
M. Sébastien Robit, M. Guillaume FOULON

- Enseignant du Lycée agricole de Péronne responsable du projet :
M. Christophe MOULIS

- Elève du Lycée agricole de Péronne responsable du projet (Projet d’ouverture de 1ère Bac Pro) :
Mlle Annabelle FOURNET

- Hébergeur des pages du site :
NFrance - 4, rue J.F. Kennedy - 31000 Toulouse

Avertissements

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.

En aucun cas, ces informations ou les messages échangés par le biais de la messagerie n’ont valeur de décision.

Le Tennis Club de Péronne ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.

Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez contacter le webmaster.

Tout visiteur du site du Tennis Club de Péronne est considéré comme acceptant l’application des lois françaises.

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, le Tennis Club de Péronne décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de le Tennis Club de Péronne, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. A l’inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmaster du site. Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

- la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;

- la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL www.peronne.com/tennis. Dans les autres cas, et notamment :

- si le contenu du site www.peronne.com/tennis doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;

- si l’accès aux pages contenant le lien vers le site www.peronne.com/tennis n’est pas gratuit ;

Vous devez demander l’autorisation expresse du Tennis Club de Péronne par courriel à M. Le président ou en écrivant à : Monsieur le Président - Tennis Club de Péronne - 9, rue Jean Toeuf - 80200 Péronne

le Tennis Club de Péronne dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers son propre site. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que le Tennis Club de Péronne en approuve le contenu.

Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, le Tennis Club de Péronne se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’association. le Tennis Club de Péronne ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.

Droits d’auteur et Copyright

© Droits d’auteurs 2007 :
tous droits réservés à le Tennis Club de Péronne

- Mise en ligne le : 8 juin 2007

Le site du Tennis Club de Péronne est une oeuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive du Tennis Club de Péronne. A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 450 Euros (soit à titre indicatif 1.000.000 FF) d’amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

Informatique et Libertés

Les données collectées par le biais de ce site se limitent essentiellement à celles que vous avez volontairement communiquées au Tennis Club de Péronne afin de nous permettre d’accéder à votre demande. Ces données sont protégées par le secret professionnel.

Nous vous informons que le site web public du Tennis Club de Péronne n’utilise pas de cookies.

Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.

En utilisant la messagerie mise à votre disposition sur ce site, vous vous engagez formellement à ne pas nous communiquer de fausses informations, voire utiliser l’identité d’un tiers dans le but d’obtenir illégalement et indûment un droit ou une prestation, ou des renseignements relatifs à un tiers.

Dans le cas contraire, vous vous exposeriez à des sanctions pénales.

Ces informations pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, par l’intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées.

Ce droit d’accès peut s’exercer auprès du responsable du service :
- par courrier électronique auprès de M. Sébastien Robit
- par courrier postal en écrivant à l’adresse suivante : Monsieur le Président - Tennis Club de Péronne - 9, rue Jean Toeuf - 80200 Péronne

Lois de référence

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse

Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques

Standards du web

Pour vous assurer le meilleur service et la meilleure compatibilité avec vos navigateurs, le webmaster met tout en oeuvre pour respecter les standards du web


 
Plan du site | Espace privé | Mentions légales | Réalisation Lycée Agricole de la Haute-Somme - 2007